Mentions légales
MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’Économie Numérique (LCEN), il est porté à la connaissance des utilisateurs du site les présentes mentions légales.
1. Éditeur du site
Nom commercial : BIG KULTURE
Entreprise : Hilali Abdelkader, auto-entrepreneur
Statut juridique : Micro-entrepreneur (auto-entreprise)
Adresse du siège social : 4 quartier du Méridien, 91350 Grigny, France
Numéro SIRET : 878 770 387 00024
Code APE : 7410Z
TVA intracommunautaire :
TVA non applicable, article 293B du CGI
Adresse e-mail : bigkulture.store@gmail.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Hilali Abdelkader.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O’Connor Street, Ground Floor
Ottawa, Ontario K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1-888-746-7439
Site : www.shopify.com
4. Activité du site
Le site propose la vente en ligne de produits personnalisés en print-on-demand.
Les produits sont fabriqués à la demande par des partenaires d’impression tiers, puis expédiés directement au client après validation de la commande.
5. Propriété intellectuelle
L’ensemble des éléments présents sur le site (textes, images, graphismes, logos, designs, etc.) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de BIG KULTURE, sauf mention contraire.
Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable est strictement interdite.
6. Responsabilité
BIG KULTURE ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation du site ou de l’impossibilité temporaire d’y accéder.
Les visuels des produits sont non contractuels. De légères variations de couleur, de taille ou de rendu peuvent exister entre l’aperçu numérique et le produit final imprimé.
7. Données personnelles
Les données personnelles collectées sur le site sont utilisées uniquement dans le cadre de la gestion des commandes, du service client et de la relation commerciale.
Conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD), l’utilisateur dispose d’un droit d’accès, de rectification, de suppression et d’opposition concernant ses données personnelles, qu’il peut exercer en contactant :
bigkulture.store@gmail.com
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8. Cookies
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